Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARPANO et PONS
SOCIETE INDUSTRIELLE DE BELLEVAUX, SIBEL, société anonyme, Boulevard de Chevran, CLUSES (Haute-Savoie).

Numéro de dépôt :
1293295
Date de dépôt :
20/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1994

Présentation de la marque CARPANO et PONS

Déposée le 20 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE BELLEVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARPANO et PONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE BELLEVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CARPANO et PONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE INDUSTRIELLE DE BELLEVAUX a également déposé les autres marques suivantes : SIBEL , CP


SOCIETE INDUSTRIELLE DE BELLEVAUX, SIBEL, société anonyme, Boulevard de Chevran, CLUSES (Haute-Savoie). - France


SODEMA. - France


Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°11611 - Publication au BOPI 1985-20

Minuteries, temporisateurs, retardateurs mécaniques, pneumatiques, électriques et électroniques.Appareillage de commutation automatique pour l'équipement électro-ménager (inverseurs cycliques, programmateurs, combinateurs, dégivreurs pour appareils frigorifiques) et pour l'équipement industriel (appareillage pour centrales, postes de transformation, postes de distribution, tableaux de commande, tableaux de bord).Appareillage et accessoires destinés à l'automobile, la marine, l'aviation, les transports ferroviaires.Appareillage de mesure, notamment de forces et de couples, relais et électro-aimants, compteurs d'impulsions.Thermostats.Appareillage électroniques.Capteurs, régulateurs de vitesse, régulateurs de température.Appareils et instruments électriques, électroniques et optiques de télécommunications, notemment matériel de répartition et de sous-répartition appareils et instruments de contrôle de lignes téléphoniques.Dispositifs de connexion électrique et optique.Micromoteurs. Fraises, molettes et outils coupants de petite dimension.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.